Notre Etude offre des services particulièrement attractifs aux start-ups et scale-ups à tous les stades de leur croissance. Nous conseillons également des investisseurs dans le cadre de tours de financement.
Nous maintenons des liens étroits avec l’écosystème universitaire lausannois, que nous connaissons bien. Deux de nos associés sont ou ont été chargés de cours à l’EPFL, enseignant notamment les aspects juridiques spécifiques aux start-ups.
Conscients du besoin de nos clients d’avoir une visibilité budgétaire, nous offrons certaines prestations sur une base d’honoraires forfaitaires et mettons à leur disposition certains documents courants (registre des actionnaires, procès-verbaux, etc.). Contactez-nous pour plus d’informations.
Compétences particulières
Fondation et croissance initiale
Nous aidons les fondateurs à choisir la forme juridique adéquate, à fonder leur société et à structurer leurs rapports, notamment en rédigeant la première convention d’actionnaires. Nous les conseillons lors de l’arrivée au capital des premiers investisseurs. A ce stade, nous anticipons les questions juridiques qui pourraient se poser lorsque la société grandira.
Contrats courants
Nous assistons les start-ups dans la rédaction et la négociation de contrats tels que contrats de travail, de licence ou de vente. Nous gardons constamment à l’esprit les paramètres essentiels pour une start-up, notamment la propriété intellectuelle. Nous nous assurons également que les contrats que nous rédigeons contiennent les clauses que les investisseurs souhaitent voir lorsqu’ils effectuent une due diligence.
Plans d’intéressement – stock-options
Nous rédigeons pour nos clients des plans d’intéressement, en particulier des plans de stock-options, des plans d’actions ou d’autres plans (restricted stock units, phantom stocks, etc.).
Tours de financement – Investissement
Nous assistons tant les start-ups que les investisseurs dans le cadre de tours de financement à tout stade de la croissance de la société (Seed, Series A ou B, etc.), de la term sheet jusqu’au closing, y compris la rédaction de contrats d’investissement et de conventions d’actionnaires.
Pour les dirigeants d’une start-up, un tour de financement est généralement un challenge. Nous nous efforçons de le préparer en amont afin que les questions juridiques n’en soient pas les questions principales.
Pour les investisseurs, nous pouvons procéder à la due diligence juridique.
