Notre Etude offre des services particulièrement attractifs à ces sociétés, que ce soit au stade de leur constitution ou s’agissant de questions juridiques relatives à leur gestion quotidienne. Nous assistons tant les start-ups que les investisseurs également dans le cadre de tours de financement.

Nous maintenons des liens étroits avec l’écosystème universitaire lausannois, que nous connaissons bien. Un de nos associés est chargé de cours à l’EPFL, où il enseigne notamment les aspects juridiques spécifiques aux start-ups.

Compétences particulières

Constitution de sociétés

Nous aidons les fondateurs à choisir la forme juridique adéquate, à fonder leur société et à structurer leurs rapports, notamment en rédigeant la convention d’actionnaires

Contrats courants

Nous assistons les start-ups dans la rédaction de contrats tels que contrats de travail, de licence ou de vente. Nous gardons constamment à l’esprit les paramètres essentiels pour une start-up, notamment la propriété intellectuelle. Nous nous assurons également que les contrats que nous rédigeons contiennent les clauses que les investisseurs souhaitent voir lorsqu’ils effectuent une due diligence.

Plans d’intéressement – stock-options

Nous rédigeons pour nos clients des plans d’intéressement, en particulier des plans de stock-options, des plans d’actions ou d’autres plans (restricted stock units, phantom stocks, etc.).

Tours de financement – Investissement

Nous assistons tant les start-ups que les investisseurs dans le cadre de tours de financement, de la rédaction de la term sheet jusqu’au closing, y compris la rédaction de contrats d’investissement et de conventions d’actionnaires.

Pour les dirigeants d’une start-up, un tour de financement est généralement un challenge. Nous nous efforçons de le préparer en amont afin que les questions juridiques n’en soient pas les questions principales.

Pour les investisseurs, nous pouvons procéder à la due diligence juridique.

Expériences

  • Assistance à un fonds d’investissement pour un investissement dans deux sociétés agritech ;
  • Assistance à une start-up dans le domaine de l’informatique pour la rédaction d’une convention d’actionnaires, de contrats de travail, d’un plan d’intéressement et d’une convention de coopération avec un partenaire industriel.