Jean-Marc Reymond

Jean-Marc Reymond

Présentation  

Docteur en droit / Avocat / LL.M. (King's College London) / Associé

Jean-Marc Reymond dispose d’une très grande expérience dans les domaines de la procédure civile, de l’arbitrage, du droit de la concurrence et du droit privé en général. Il est l’auteur de nombreuses publications dans ces domaines. Il procède fréquemment devant le Tribunal arbitral du sport (TAS)

Après une pratique de plusieurs années dans une étude reconnue de Lausanne, il a fondé en 2008 l’étude Reymond Avocats, devenue par la suite Reymond & Associés.

Formation 

LL.M. in European Law, King's College London (1994)
Admission au barreau (1992)
Université de Lausanne, doctorat en droit (1991, Prix Bippert)
Université de Lausanne, licence en droit (1983)

Domaines d’expérience 

Procédure civile

Droit de l’énergie

Arbitrage

Droit commercial

Droit des sociétés

Droit du sport et des associations sportives

Droit de la concurrence et de la concurrence déloyale

Séquestres et procédures d’urgence

Entraide judiciaire internationale

Droit de la poursuite pour dettes et faillite

Droit du travail

Expérience professionnelle 

Ouverture de l’Etude Reymond Avocats (2008), qui devient Reymond & Hohenauer en 2009, puis Reymond & Associés dès 2011

Chargé d’enseignement (procédure civile, droit international privé, poursuites et faillite), Université de Neuchâtel (dès 2011)

Membre de la Commission spécialisée de la Fédération suisse des avocats « droit du sport » (dès 2008)

Président de la Commission nommé par le conseil de la Fédération suisse des avocats

Président de la Commission spécialisée « procédure civile / arbitrage / loi sur la poursuite pour dettes et la faillite » de la Fédération suisse des avocats (dès 2003)

Associé au sein de l’Etude Carrard, Paschoud, Heim & Associés (1994-2008)

Maître-assistant de procédure civile, Université de Lausanne (1994-2000)

Stage auprès de la Commission Européenne (DG IV Concurrence 1993)

Stage d’avocat en l’Etude Carrard, Paschoud, Heim & Associés (Brevet 1992)

Assistant de droit pénal, Université de Lausanne (1985-1989)

Langues 
Français, anglais, allemand
Sociétariat 

Ordre des avocats vaudois (OAV)

Fédération suisse des avocats (FSA)

Société suisse des juristes (SSJ)

Association suisse de l’arbitrage (ASA)

Association suisse du droit de la concurrence (ASAS)

International Bar Association (IBA)

Publications 

Livres et commentaires

Commentaire des articles 6 et 12 ss de la Loi fédérale sur les cartels (LCart), in Tercier/Bovet (édit.), Droit de la concurrence, Genève Bâle Munich 2012

L'exception de litispendance, étude de droit fédéral et de procédure civile vaudoise, thèse de doctorat (Prix Bippert 1991)

Articles

«Chronique du droit de la concurrence et des cartels et droit de la concurrence déloyale», in Journal des Tribunaux 2009 I 129-135

«Les conditions de recevabilité, la litispendance et les preuves dans le projet de Code de procédure civile suisse», publication Cedidac 74, Lausanne 2008 (p. 25-71)

«Le secret professionnel de l’avocat dans les projets de Code de procédure pénale et civile suisses: un droit fondamental du justiciable en péril», in Revue de l’avocat 2/2007 (p. 63-66)

Rapport suisse 2005 à la Ligue internationale du droit de la concurrence (Question B)

«Swiss summary proceedings» in Association internationale des jeunes avocats (édit.), Summary proceedings, La Haye Londres Boston 2000 (p. 335-351)

«Tarifs et indications en matière d'honoraires: quelle influence sur la concurrence ?» in Revue de l'avocat 10/1999 (p. 4-6)

«Quelques considérations sur l'obligation faite au plaideur d'élire domicile dans le canton (art. 73 CPC)» in Journal des Tribunaux 1998 III 34-43

«Honoraires et concurrence» in Chaudet/Rodondi (édit.), L'avocat moderne, Regards sur une profession dans un monde qui change, Mélanges publiés par l'Ordre des Avocats Vaudois à l'occasion de son Centenaire, Bâle Genève Munich 1998 (p. 21-38)

«For de la connexité au lieu de situation de l'immeuble et exception de litispendance selon la Convention de Lugano», note in Journal des Tribunaux 1996 III 42-45

«Mesures provisionnelles injustifiées ou effet suspensif en cas de recours infondé: Quelle responsabilité ?» in Rapp/Jaccard (édit.), Le droit en action, Recueil de travaux publié par la Faculté de droit de l'Université de Lausanne à l'occasion du Congrès commun de la Fédération Suisse des Avocats et de la Société suisse des juristes des 7 et 8 juin 1996, Lausanne 1996 (p. 385-418)

«The Swiss preliminary draft on cartels and other restrictions of competition: an appointment with euro-compatibility», mémoire de LL.M., Londres 1994 (49 p.) (non publié)

«L'avant-projet de loi suisse sur les cartels et autres restrictions de la concurrence : l'euro-compatibilité au rendez-vous», Revue de droit des affaires internationales, Paris 1994 (p. 753-79)

Note consacrée aux conséquences d'un arrêt de la Cour européenne des droits de l'homme sur la procédure pénale vaudoise, in JdT 1989 III 62-64

«Action en paiement des honoraires de l'avocat et procédure de modération: jonction, suspension ou jugement conditionnel ?», in Journal des Tribunaux 1988 III 139-144

Cours et conférences

«Les conditions de recevabilité, la litispendance et les preuves», Journée d’étude du CEDIDAC «Le projet de code de procédure civile suisse», 8 mars 2007

Codirection d’un workshop consacré à la Loi fédérale sur le Tribunal fédéral, Congrès 2007 de la Fédération suisse des avocats

Participation à la Journée d’étude et table ronde «Les procédures d’urgence: approche comparative» organisée par l’IDEF, l’Ordre des avocats à la Cour d’appel de Paris et l’Université Panthéon-Assas-Paris II, 2007

Modérateur de la Journée organisée par la FSA le 31 octobre 2006 sur la nouvelle Loi fédérale sur le Tribunal fédéral

«Les divers droits du sport», cours d’une demi-journée donné à l’Institut de hautes études en administration publique (IDHEAP), 2002

«Presentations of the litigations in sport», cours de quatre heures donné au Centre international d’étude du sport (CIES) de l’Université de Neuchâtel, 2002

«Pot-pourri de questions actuelles de procédure civile», conférence présentée aux Soirées d’études juridiques, 2000

«Le séquestre en droit suisse», conférence présentée devant des juges français lors d'une journée de formation continue organisée à Annecy par l'Ecole nationale de la magistrature, 1997

«Le nouveau droit suisse des cartels: les accords horizontaux et verticaux, les justifications», conférences présentée sous la direction du Professeur Pierre Tercier devant des membres de l'Association genevoise de droit des affaires (AGDA) d'une part, du Jeune Barreau vaudois d'autre part, 1997

«The Court of arbitration for sport», conférence présentée devant des membres de l'International Bar Association, Berlin, 1995

 

Reymond & Associés
Avenue de la Gare 1 /
CP 7255
CH-1002 Lausanne
T +41 21 348 11 11
F +41 21 348 11 12